Mentions légales

Éditeur du site

Le site atelier-ms.fr est édité par :

MS DISTRIBUTION, exerçant sous les marques Atelier MS et Eli Solution
Société par actions simplifiée (SAS) au capital de 10 000 €
Siège social : 16 place des Quinconces, 33000 Bordeaux, France
SIREN : 101 189 165
SIRET (siège) : 10118916500018
RCS : Bordeaux
TVA intracommunautaire : FR90101189165
Code NAF/APE : 62.01ZProgrammation informatique
Téléphone : 0805 388 424 (appel gratuit)
Courriel : contact@atelier-ms.fr

Président : Mathieu Sarciat Management, représentée par Mathieu Sarciat.
Directeur de la publication : Mathieu Sarciat.

Ces informations sont librement vérifiables sur l'annuaire des entreprises de l'État.

Hébergement

Le site est hébergé par Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis — vercel.com. Les données des formulaires sont hébergées dans l'Union européenne.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus de ce site — textes, structure, identité visuelle, code — est la propriété de Atelier MS, sauf mention contraire. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Les outils livrés à nos clients font exception : le code produit dans le cadre d'une prestation appartient au client dès le premier jour, conformément à nos conditions.

Responsabilité

Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre indicatif. Les estimations produites par le simulateur constituent un ordre de grandeur et n'ont aucune valeur contractuelle : seuls les chiffres issus de la mesure contradictoire prévue au contrat engagent les parties.

Atelier MS ne saurait être tenu responsable des dommages résultant de l'utilisation des informations publiées, ni du contenu des sites tiers accessibles depuis des liens.

Liens hypertextes

La mise en place d'un lien vers ce site est libre, à condition qu'elle ne porte pas atteinte à l'image de Atelier MS et que la page cible s'ouvre dans une fenêtre autonome.

Cookies et données personnelles

Le traitement des données personnelles et des traceurs est détaillé dans la politique de confidentialité.

Médiation de la consommation

Nos prestations s'adressent exclusivement à des professionnels dans le cadre de leur activité. Le dispositif de médiation de la consommation ne s'applique donc pas à nos relations contractuelles.

Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français. Tout litige relatif à son utilisation relève de la compétence des tribunaux français.